Pour entrer dans le monde de la Bourse et surtout dans celui du trading, le compte-titres est le sésame. Il est un incontournable si vous voulez spéculer sur les actions, les ETF et tous les autres actifs financiers. Mais que veut dire compte-titres ? Comment ouvrir un compte-titres pas cher ? …Découvrez dans cet article tout ce qu’il faut savoir sur les compte-titres et comment le rentabiliser.
Comment Profiter d’un Compte-titres en 4 étapes ?
Sujets Abordés :
Pour se lancer dans le trading ou investir dans les valeurs mobilières comme les actions, il suffit de suivre 4 étapes simples :
- Vous adresser à une banque ou à un courtier en ligne ;
- Remplir les documents demandés, dont le questionnaire d’évaluation ;
- Attendre la validation de la création du CTO (quelques heures à quelques jours) ;
- Commencer à acheter et vendre des titres de votre portefeuille.
Avantages et Inconvénients de ce Produit Financier
Avantages du CTO | Inconvénients du CTO |
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Qu’est-ce qu’un CTO ?
Un compte-titres, appelé également CTO, est un portefeuille titres ouvert auprès d’une banque ou d’autres établissements financiers habilités, permettant à une personne morale ou physique d’investir sur des valeurs mobilières. À ce titre, un CTO permet d’acheter et de vendre des valeurs mobilières sur toutes les places financières du monde : des titres américains, actions US, hollandaises, anglaises, au Luxembourg, en Espagne, en Belgique, en France ou en Suisse.
Les valeurs mobilières acceptées diffèrent selon la banque ou le courtier choisi. Vous devez donc bien vous renseigner avant de souscrire à un portefeuille. Notez d’ailleurs que certains titres peuvent vous être refusés selon votre profil. Voici une liste non exhaustive des actifs financiers à déposer dans un CTO :
- Des actions et des parts sociales dans le monde entier ;
- Des obligations (coupons) ;
- Des fonds (SICAV, FCP, OPCVM, OPC) ;
- Des ETF et des Trackers ;
- Des bons de souscription d’actions ;
- Des Droits préférentiels de souscription ;
- Des SCPI ;
- Des Fonds d’investissement de proximité (FIP)…
Concrètement, cela signifie que le détenteur d’un CTO peut acheter des actions et parts sociales auprès d’EDF, Total, Air Liquide, La Française des Jeux, investir sur le marché de l’or ou encore spéculer sur le FOREX.
Il est bon de noter que tout produit de placement qui dispose d’un numéro ISIN et qui est autorisé par l’Autorité des marchés financiers (AMF) et l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) à être commercialisé en France peut faire office de support d’investissement. Il peut donc être logé dans le CTO.
Le Fonctionnement d’un CTO pour Les Nuls
Le CTO permet d’acheter et de vendre des actifs financiers. Chaque compte est associé à un compte courant d’espèces pour faire des dépôts et des retraits de liquidités. Il sert donc à acquérir de nouveaux actifs et à recevoir les revenus et les produits de vos opérations.
Le Dépôt dans un CTO et le Plafond
Vous devez alimenter votre compte avant d’acquérir de nouvelles valeurs mobilières. Selon les comparatifs, le compte-titres n’a ni plafond ni de dépôt minimum contrairement au Plan d’Épargne en Actions ou PEA et au Plan d’Épargne en Actions destiné au financement des PME ou PEA-PME. Voici alors les moyens de dépôt dans votre compte :
- Dépôt par virement interbancaire : dans ce cas, vous transférez votre argent d’une banque à une autre. Le délai varie de 24 h à 72 h sur les jours ouvrables ;
- Dépôt par carte bancaire : en général, le dépôt s’effectue immédiatement ;
- Dépôt par chèque : si vous l’envoyez par la poste, l’encaissement du chèque dépend des délais postaux.
Sachez qu’il n’existe ni de minimum ni de maximum pour les dépôts et les retraits dans un CTO.
Le Retrait de Liquidité dans un CTO
Si pour un PEA, il faut attendre quelques années pour le retrait, vous pouvez récupérer l’argent ou les gains issus du CTO à tout moment grâce au compte espèces lié (dividendes, plus-values, etc.). Il vous suffit de procéder comme avec un compte bancaire normal.
La Gestion du Portefeuille-titre
Grâce à la flexibilité des règles le concernant, le CTO peut être géré de différentes manières.
La Gestion Libre
Le propriétaire prend les décisions seul. Aucun professionnel ne l’encadre, ce qui lui procure une totale autonomie. Dans ce cadre, vous pouvez opter pour un logiciel ou une appli de compte-titres pour calculer les plus-values, gérer et suivre votre fiscalité depuis votre téléphone. Une calculatrice de CTO et d’autres outils de calculs de plus-value permettent alors de gérer la comptabilisation ou la fiscalité du compte-titres (par exemple : la calculatrice sur CBanque actuellement appelée MoneyVox).
La Gestion Conseillée
Le propriétaire reçoit des conseils et des orientations de la part d’un professionnel pour obtenir un rendement moyen sur son CTO. Néanmoins, la décision finale revient toujours au propriétaire. Ce choix avisé convient aux débutants avec un profil prudent.
La Gestion Sous Mandat
Le propriétaire laisse aux mains d’un expert la gestion du compte. Avant le début du mandat du gérant, celui-ci fixe les objectifs patrimoniaux du propriétaire. Il vérifie également le profil de l’investisseur : prudent, équilibré, dynamique ou offensif. Ces informations permettent au gérant de s’aligner sur les réels besoins et objectifs du client.
En échange, le client garde un droit de regard sur sa gestion. Il vérifie le respect du mandat du gérant en accédant à des comptes-rendus réguliers et la liste des décisions prises. Le client peut également effectuer des dépôts et des retraits, sans l’accord d’un expert.
Ce mode de gestion convient aux personnes qui n’ont ni le temps ni la compétence de gérer leurs portefeuilles. Il convient également aux personnes morales titulaires d’un CTO. Même s’il est plus accessible en ce moment, il faut compter au moins un millier d’euros pour y accéder. En plus, l’expert-gérant se rémunère proportionnellement à la performance du compte-titres.
Dans les cas de la gestion autonome et la gestion conseillée du compte-titres, vous disposez du droit de décision. Pour transmettre vos ordres d’achat ou de vente, vous disposez de plusieurs moyens selon la banque ou le broker choisi :
- Transmission par téléphone ;
- Transmission par Internet (pour les banques et broker en ligne) ;
- Transmission par application mobile ;
- Passage en agence (quasiment désuet).
Les Revenus et les Produits du CTO
Selon vos investissements et votre stratégie, vous pouvez dégager des profits avec votre CTO. Il en existe deux types :
- La plus-value correspond à la différence entre le prix d’acquisition et le prix de revente d’un actif. Il s’agit donc du résultat positif d’un choix du propriétaire du CTO. Certains optent pour ces positionnements en spéculant sur les marchés financiers. La plus-value peut être appelée latente quand le calcul se fait encore de manière théorique.
- Les produits correspondent aux dividendes ou autres partagés par une entreprise à ses actionnaires ou à ses associés. Il s’agit donc de profits réalisés lors d’un investissement sur une période importante.
Quels Types de CTO peut-on Ouvrir ?
Le régime juridique du CTO offre un réel avantage aux propriétaires. Vous pouvez choisir de l’utiliser seul ou collaborer avec d’autres personnes.
CTO Individuel
Le CTO individuel appartient à un seul propriétaire. Il peut s’agir d’une personne physique ou morale. Elle gère à elle seule tous les mouvements sur son compte.
CTO Joint
Le CTO joint offre l’occasion de collaborer avec une autre personne. Mais il est souvent utilisé par les couples. Le processus de décision est libre. En effet, les opérations sont effectuées par l’un ou par l’autre des titulaires du compte.
CTO Indivis ou Collectifs
L’indivision suppose que le compte indivis appartient à plusieurs individus. Ainsi, pour toute décision d’investissement, chaque indivisaire doit donner son accord. La gestion des CTO en indivision étant difficile, ils n’existent souvent que dans les cas de succession.
Les Types de Portefeuilles Titres
Pour acquérir ou vendre des titres, plusieurs types de portefeuilles existent.
Définitions CTO, PEA, PEA/PME
Le CTO correspond au Compte-titres Ordinaire, mais il désigne plus génériquement le CTO ou le compte Bourse (langage courant). On l’appelle également CIF (Compte d’instruments financiers).
Le PEA signifie Plan d’Épargne en Actions. Il s’adresse surtout aux particuliers qui désirent investir sur des actions européennes et non internationales. Ce portefeuille constitue une alternative intéressante à un livret d’épargne classique ou à une assurance vie.
Le PEA-PME est destiné au financement des Petites et Moyennes Entreprises. Les propriétaires de ce portefeuille profitent des mêmes avantages fiscaux que le PEA. Néanmoins, les titres accessibles sont de moindres valeurs par rapport au PEA.
Ainsi, le CTO et le PEA présente de nombreuses différences visibles dans le tableau comparatif suivant :
Comparaison entre CTO, PEA, PEA-PME : Fiscalité, Parts Sociales, Dividendes, Titres
CTO | PEA | PEA-PME | |
Provenances des titres | Accès aux grandes bourses internationales | Sociétés dans l’Espace Economique Européen uniquement (UE + Norvège, Islande et Liechtenstein | Petites et Moyennes entreprises dans l’Espace Economique Européen (UE+ Norvège, Islande et Liechtenstein) |
Nature des titres accessibles | Tous les titres sur le marché, même les titres de PME avec réduction d’impôt (accès variable selon la banque ou selon le broker) | Titres SOFICA et titres de PME avec réduction d’impôt inaccessibles | Titres de PME cotés ou non cotés |
Nombre de propriétaires | À partir de 1 | Une seule personne | Une seule personne |
Qualité des propriétaires | Personne physique (majeure ou mineure) | Personne physique majeure | Personne physique majeure |
Frais d’ouverture | Possible selon les banques et non plafonné | Plafonné à 10 € | Plafonné à 10 € |
Cumuls de portefeuilles | Cumul de CTO | Un PEA par personne | Un PEA-PME par personne |
Achat de titres à découvert | Oui avec le Système de Règlement Différé (SRD) | Non | Non |
Plafond de dépôt | Non | Oui : 150 000 € | Oui : 225 000 € |
Retraits | À tout moment | Blocage pendant 5 ans | Blocage pendant 5 ans |
Fiscalité | Prélèvement Forfaitaire Unique de 30 % (IR + Prélèvements sociaux) | Dividendes et plus-values exonérées | Dividendes et plus-values exonérées |
PEA, CTO ou PEA-PME : Avantages et Inconvénients
Les PEA, CTO et PEA-PME disposent chacun de leurs lots d’avantages et d’inconvénients pour répondre aux besoins de différents profils d’investisseurs.
CTO - Compte-titres Ordinaire | PEA | PEA - PME | |
Avantages | |||
Inconvénients |
Les Frais et Tarifs du CTO
Le CTO engendre des frais réguliers ou occasionnels. Un compte-titres coûte plus cher ou moins cher selon la banque ou le courtier. Pour trouver le meilleur compte-titres en France ou dans d’autres pays, vérifiez à la fois le comparatif des tarifs et les types de titres acceptés.
Les Frais d’Ouverture du CTO
Certains établissements pratiquent le prélèvement des frais d’ouverture. Généralement, les banques en ligne et brokers en ligne ne prélèvent pas ce droit d’entrée.
Les Frais de Courtage
Ces frais s’appliquent que ce soit avec les banques traditionnelles ou les courtiers en ligne. Le courtier prend un pourcentage sur la transaction ou sur une prestation. Il s’agit de sa part en tant qu’intermédiaire entre le trader et le marché. Les frais de courtage correspondent de manière générale à 0,5 à 1 % du montant de la transaction.
Exemple : Les frais de courtage sont à 0,53 %. Pour une transaction de 4000 €, le courtier prélève 21,2 €. Notez que certaines banques fixent également des frais de courtage selon le montant de l’ordre ou selon un forfait.
Le montant des frais de courtage varie également selon quelques cas :
- Le type de titre acheté ou vendu ;
- La provenance des titres : les actions étrangères coûtent souvent plus cher que les actions locales ;
- L’importance du montant de l’ordre : plus la somme est importante, les frais de courtage sont moindres ;
- L’utilisation du Service de Règlement Différé (SRD).
Les Frais / Droits de Garde
Les droits de garde relatifs au CTO correspondaient à la conservation des titres papier avant l’avènement du numérique. Encore une fois, certains courtiers ne l’appliquent plus. En général, la déduction des frais /droits de garde se fait sur la base de la valeur boursière des titres dans le CTO. Cette évaluation se fait annuellement, généralement en fin d’année. Par exemple, ces frais / droits de garde sont déductibles sur les CTO chez La Banque Postale et la Société Générale.
Les Frais de Gestion
Ces coûts s’appliquent quand le CTO est géré par un établissement bancaire ou par un expert mandaté. Quand votre CTO est en gestion libre, ces frais n’existent pas.
Les Frais ou Commission de Tenue de Compte
Les banques,comme la Banque Postale, la Banque populaire, la HSBC ou la BNP Paribas, pratiquent des frais de tenue de compte pour la gestion informatique et administrative du compte-titres. Découvrez dans le comparateur de CTO ci-dessous les frais prélevés par les banques et certains brokers :
Comparatif de Frais CTO
Banques / brokers | Démo | Frais | Frais de courtage |
Frais d’ouverture : 0 | À partir de 0,01 $ par action | ||
Frais d’ouverture : 0 | 0 % de commission sur les actions | ||
Frais d’ouverture : 0 Frais de clôture : - Droit / frais de garde : 0 | Si volume mensuel est inférieur à 1000 : 0 % de commission | ||
| Ordre de moins de 1000 € : 0,40 % | ||
| Commission par ordre : 0,50 % par Internet, 1,45 % en agence et par téléphone | ||
| Formule découverte | ||
| Trois (03) formules : | ||
| Ordre de moins de 1 100 € : 0,99 € | ||
| 1 à 5 ordres : 0,55 % | ||
| Ordre de moins de 1000 € : 2,5 € | ||
| Commission proportionnelle dégressive par tranche |
Pour connaître les frais de gestion de compte-titres chez Fortuneo ou les frais de tenue de compte chez La Banque Postale qui appartient au groupe La Poste, il suffit de vous rendre sur leur site internet officiel.
Pour les autres frais de compte-titres des autres établissements comme Crédit Mutuel, CIC ou Hello Bank, procédez de la même façon ou contactez directement le service client.
Mieux vaut-il Choisir une Banque ou un Courtier en Ligne ?
Les banques sont depuis longtemps les acteurs majeurs de la Bourse. À l’époque, pour passer un ordre, il fallait se déplacer chez son banquier ou passer un appel. Maintenant, l’avènement du numérique offre d’infinies possibilités. De nombreux courtiers en ligne prennent place et attirent de nouveaux traders.
En effet, les meilleurs brokers en ligne proposent des tarifs drastiquement moins élevés que les banquiers traditionnels : 0 frais de tenue de compte, commissions et frais de courtage moindres. Prix compétitifs, rapidité et flexibilité, les investisseurs se détournent rapidement des banquiers. Mais est-ce une vérité universelle ? Est-il mieux de choisir un courtier en ligne plutôt qu’une banque pour une économie sur les commissions ? Les réponses dans le tableau comparatif des banques et brokers en ligne pour les CTO.
Banque ou Courtier en Ligne pour un CTO : Qui est Le Meilleur ?
BANQUES | COURTIERS EN LIGNE |
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Comment Chosir entre un Courtier en Ligne et une Banque ?
Pour faire le bon choix, ne vous tenez pas uniquement aux frais. Faites votre choix en vous basant sur :
- Le rapport qualité/prix ;
- Votre profil risque ;
- Le contenu du portefeuille souhaité ;
- La rapidité de l’ouverture du compte ;
- Les places financières qui vous intéressent.
Si vous désirez effectuer des investissements sur le territoire français, avec des frais moindres, les banques ont l’avantage. Les banques regardent plus attentivement vos mouvements et peuvent vous conseiller.
Vous vous demandez quels sont les risques d’ouvrir un compte-titres sur Internet ? Ne vous inquiétez pas, il n’y a aucun risque tant que le courtier ou la banque dispose d’une licence et d’un agrément. Dans tous les cas, les brokers en ligne offrent un meilleur tarif que les banques. Il faut tout de même vérifier s’ils proposent un service de qualité (accès aux grandes places financières, disponibilité du site, diversité des titres…). Si le courtier ne donne pas de nombreuses possibilités et une certaine autonomie, il n’est pas bon de le choisir.
Comment Ouvrir un CTO ?
L’ouverture d’un CTO suit généralement les mêmes étapes, que ce soit chez un courtier ou dans votre banque.
Qui peut Ouvrir un CTO ?
Il est ouvert à toute personne physique et morale. Pour les personnes physiques, il n’existe pas d’âge minimum requis. En effet, on peut ouvrir des CTO pour des enfants mineurs, des jeunes, des expatriés ou des étudiants. Pour un enfant mineur, son représentant légal agit en tant que mandataire. Un couple ou des héritiers peuvent partager un seul compte-titres grâce aux possibilités de comptes joints et comptes indivis.
Il est également ouvert à toute personne morale constituée légalement. Fondations, entreprises, ONG accèdent à la possibilité de faire gonfler leurs revenus grâce à la diversité du portefeuille. Ainsi, pour optimiser leurs revenus ou leurs fonds, association, ONG, SCI ou SARL peuvent utiliser un CTO pro.
Pour ouvrir un compte titre auprès d’une banque, il faut généralement être client de cette banque. Ainsi, si vous n’êtes pas client de la banque avec qui vous souhaitez travailler, il faut commencer par y ouvrir un compte bancaire. Vous devez ainsi fournir différents documents comme un justificatif d’identité, de résidence ou de revenus. Vous n’avez pas de titre de séjour en France et vous vous demandez comment ouvrir un compte bancaire sans titre de séjour en France ? Demandez les détails à la banque que vous visez, car il est tout à fait possible d’ouvrir un compte bancaire sans être résident français.
Où peut-on Ouvrir un CTO ?
Traditionnellement, vous pouvez en ouvrir un à la banque. Mais certains courtiers disposent d’une habilitation pour ouvrir rapidement un compte-titre en ligne.
Ouvrir un CTO à la Banque
Vous n’êtes pas obligé d’ouvrir votre compte chez votre banquier habituel. Néanmoins, il doit être associé à un compte courant. Les crédits et les débits liés aux ordres d’achats et de ventes des actifs financiers sont reportés sur ce compte courant. Vous y recevrez généralement une convention de compte-titres.
Pour ouvrir un CTO, adressez-vous :
- Aux banques mutualistes (Crédit Agricole, Caisse d’Épargne, Crédit Coopératif, Banque populaire…) ;
- Aux banques de réseau nationales (Société Générale, CIC, La Banque postale, BNP Paribas, ou LCL…) ;
- Aux banques en ligne (compte-titres Boursorama banque, Fortuneo, ING, BforBank…).
Voici une liste non exhaustive des banques où ouvrir un compte-titres ordinaire :
- Crédit Mutuel (CICI, Monobanq) ;
- Banque Transatlantique ;
- Crédit Agricole CRCA ;
- Boursorama banque ;
- BPCE (Natixis, Caisse d’Épargne, Banque Populaire) ;
- La Banque postale, dont BPE ;
- Banquepopulaire ;
- HSBC ;
- Hello Bank ;
- CMB ;
- Fortuneo ;
- ING Direct ;
- Crédit du Nord ;
- Crédit Lyonnais ou LCL ;
- Orange Bank ;
- Binck ;
- CMSO ;
- BRED ;
- Société Générale SG ;
- B for Bank ;
- Saxo banque ;
- Caisse d’Épargne ;
- BNP Paribas Fortis.
Pour ouvrir un compte-titres ordinaire dans une banque à l’étranger, vous pouvez contacter :
- SaxoBank ;
- Swisslife ;
- N26 ;
- UBS.
Ouvrir un CTO chez un Broker en Ligne
Choisissez un des meilleurs brokers en ligne pour ouvrir votre CTO. Comme à la banque, vous devez fournir des documents et des pièces justificatives. Certains brokers proposent les mêmes services qu’une banque traditionnelle pour la gestion de votre CTO. Parmi les brokers en ligne, Binck.fr, ING, Degiro, Admiral Markets, eToro, XTB et Bourse Direct permettent d’ouvrir des compte-titres aux particuliers.
Voici une liste non exhaustive des brokers où ouvrir un compte-titres ordinaire :
- eToro ;
- IG Markets ;
- Bourse Direct ;
- FXCM ;
- Interactive Brokers ;
- XTB;
- EasyBourse ;
- Degiro.
Les Documents à Fournir
Pour l’ouverture d’un CTO en ligne, les conditions sont relativement simples, vous devez généralement fournir :
- Deux pièces d’identité (exemple : carte d’identité nationale et permis de conduire) ;
- Un justificatif de domicile (relevé bancaire, facture d’eau ou d’électricité) ;
- Un relevé d’identité bancaire (RIB) ou Relevé d’identité postale RIP ;
- Le formulaire de demande de transfert (si le CTO est transféré depuis un autre établissement).
L’Importance du Questionnaire d’Évaluation
Le CTO comporte des investissements à risques, c’est pour cela que le prestataire de service en investissement (PSI) recueille toutes les informations sur son client à l’aide d’un questionnaire. Il comprend les éléments suivants :
- Situation matrimoniale ;
- Situation professionnelle ;
- Connaissances en finances ;
- Expériences en matière financière ;
- Besoins et objectifs poursuivis ;
- Informations pour déterminer le profil risque ;
- Évaluation et composition du patrimoine.
La remise de ce document fait partie des conditions générales pour l’ouverture d’un compte-titre chez CIC, Saxo Bank ou toute autre banque ou broker. En effet, ce document est doublement utile à la banque ou au courtier :
- Il permet de vérifier les compétences et les connaissances du futur propriétaire du compte ;
- Il sert d’avertissement aux clients sur les risques liés à l’investissement dans un CTO.
Comment Ouvrir un CTO chez Admiral Markets ?
Pour ouvrir un compte chez le broker régulé et de confiance Admiral Markets, suivez les 5 étapes suivantes :
- Créer son Espace Trader
C’est votre compte-client. Renseignez le nom, le prénom et l’email. Créez votre mot de passe, votre pays et votre numéro de téléphone. Confirmez ensuite votre mail d’activation.
- Faire la Demande d’Ouverture de Compte
Cliquez sur « OUVRIR UN COMPTE REEL »
- Remplir la Demande d’Ouverture de Compte Trading
- Choisissez « Compte de Trading Particulier » ou un « Compte Société de Trading » pour les personnes morales ;
- Vérifiez votre numéro de téléphone ;
- Sélectionnez votre pays de résidence ;
- Optez pour le type de Compte de Trading (Trade.MT5) ;
- Choisissez l’effet de levier : 1,3 ;
- Validez le tout et une vérification de numéro se fera.
- Envoyer les Pièces Justificatives.
Pour les particuliers, il s’agit de :
- Une pièce d’identité ou du passeport ;
- Un justificatif de domicile de moins de 6 mois ;
- Le contrat client qui est généré automatiquement. Il vous suffit de le signer.
Comme tout se fait en ligne, téléchargez l’application Admiral Markets sur votre App Store. Ouvrez votre application dès son installation pour faire vérifier votre identité.
- Dans le menu, cliquez sur vérification pour « Vérif » ;
- Suivez les instructions ;
- Prenez une photo de vous en mode portrait ;
- Prenez une photo recto/verso de votre pièce d’identité ;
- Prenez une photo de vous avec la pièce d’identité près du visage.
- Patientez le temps que l’application prenne en compte vos données.
Notez que cette application permet également de gérer votre compte-titres Admiral Markets.
- Alimenter le Compte-titres
Pour faire un dépôt, cliquez l’onglet « Virement ». Vous avez le choix entre un virement bancaire, PayPal, Neteller ou Skrill pour votre compte.
Chez Admiral Markets, vous pouvez utiliser un CTO DÉMO, VIRTUEL ou FICTIF pour vous familiariser avec le monde de l’investissement et du trading.
La Fiscalité du CTO
En gérant votre portefeuille à bon escient, vous dégagerez des produits donc des gains. Ceux-ci peuvent être des plus-values ou des revenus (issus de vos dividendes par exemple). La fiscalisation du compte-titres devient alors évidente. En effet, contrairement au PEA, les revenus, plus-values, dividendes et coupons issus des compte-titres ordinaires sont soumis chaque année à un taux d’imposition forfaitaire ou au barème progressif de l’impôt sur le revenu, sur option globale.
Pour les personnes morales, la fiscalité est tributaire du régime fiscal de la société (IS ou IR).
Ainsi, le détenteur d’un CTO doit déclarer chaque année les plus ou moins-values ainsi que les coupons d’obligations et les dividendes qu’il a perçus.
Les conditions d’imposition varient en fonction de la nature de ces produits obtenus. Les détails.
La Fiscalité des Revenus d’un CTO
Ces revenus englobent les dividendes d’actions, les coupons d’obligations et les revenus assimilés. Ils sont soumis au prélèvement fiscal unique (PFU). Cependant, sur demande express, le détenteur du CTO peut opter pour le barème progressif de l’impôt sur le revenu.
Régime Fiscal Forfaitaire : PFU
En France, la fiscalité applicable au compte-titres ordinaire devient la flat tax à 30 % depuis son entrée en vigueur en 2018. Elle se décompose comme suit :
- Un prélèvement forfaitaire unique non libératoire (PFU) à un taux de 12,8 % au titre de l’impôt sur le revenu ;
- Des prélèvements sociaux à un taux de 17,2 % (prélèvement à la source)
À noter : il est possible de faire une demande pour être dispensé de PFU si le revenu fiscal de référence du foyer à N-2 n’excédait pas :
- 50 000 € (célibataire) et 75 000 € (en couple : mariage ou PACS) pour les dividendes ;
- 25 000 € (célibataire) et 50 000 € (en couple : mariage ou PACS ) pour les coupons.
Pour effectuer la demande, vous devez vous adresser à votre établissement financier en lui remettant une attestation sur l’honneur, avant le 30 novembre de l’année précédant le paiement de ces revenus.
Par exemple, pour bénéficier de la dispense de PFU en 2022, il faut formuler la demande avant le 30 novembre 2021.
Régime Fiscal avec le Barème Progressif de l’Impôt sur le Revenu
Même si la flat tax s’applique par défaut, il est possible de choisir le barème progressif de l’impôt sur le revenu. En choisissant cette imposition, celui qui détient le compte peut profiter des abattements de 40%. Selon les dividendes perçus et les caractéristiques du foyer fiscal, ce choix peut être profitable ou non par rapport à la PFU. En général, il profite aux foyers fiscaux imposés à moins de 14%.
Par ailleurs, la CSG est déductible à hauteur de 6,8%.
Si vous voulez donc choisir l’option IR, cochez l’option 20P dans votre déclaration de revenus.
La Fiscalité sur Les Plus-Values de Cession ou de Vente de Valeurs Mobilières dans un CTO
L’épargnant qui procède à la vente des actifs financiers de son compte-titres et réalise un gain est soumis au régime d’imposition des plus-values mobilières. Ici, le PFU est toujours applicable. Ainsi, les plus-values du CTO sont imposées à 30%, dont 12,8% d’impôt sur le revenu et 17,2% de prélèvements sociaux, l’année suivant la cession.
Par ailleurs, si vous détenez des titres acquis avant le 1er janvier 2018, c’est-à-dire avant l’entrée en vigueur de la flat tax et que vous optez pour le barème progressif, vous bénéficierez d’un abattement en fonction de ladurée de détention.
- Après 2 ans de détention, vous profiterez de 50 % d’abattements ;
- Au-delà de 8 ans de détention, l’abattement est de 65 %.
Pour les PME de moins de 10 ans, les abattements sont un peu spéciaux : 50 % pour une détention de 1 à 4 ans, 65 % de 4 à 8 ans et 85 % au-delà de 8 ans.
La Fiscalité sur les Moins-Values
Si le détenteur d’un CTO connaît une perte suite à la vente de titres, c’est-à-dire que le prix de vente est inférieur au prix d’achat :
- La moins-value est imputable sur les plus-values perçues sur des opérations de même nature ;
- Une moins-value globale est reportable sur les plus-values de même type des 10 années suivantes.
Note : Il est important de comprendre que le CTO ainsi que les plus-values sont soumis à un impôt et non à une taxe.
Déclaration d’Impôts pour le CTO
Comme les taxations sur les plus-values, vous pouvez déclarer les revenus du compte-titres ordinaire en remplissant la déclaration annexe n°2074. Néanmoins, si un établissement bancaire calcule la moins-value ou la plus-value pour vous, la déclaration du CTO n’est pas obligatoire.
En cas de plus-value sur une année, remplissez la déclaration d n° 2074-ABT disponible sur le site impots gouv afin de calculer l’abattement sur le compte-titres (condition : titres acquis avant le 1er janvier 2018 et soumis au barème progressif de l’IR)
Si vous avez réalisé, à la fois des plus-values et des moins-values sur votre CTO, remplissez la déclaration annexe n° 2074-CMV sur le site du gouvernement pour le report des moins-values.
Pour faire les déclarations et avoir des détails sur la fiscalité du CTO, dirigez-vous vers le site des services publics en France (nom de domaine : gouv).
Fiscalité du CTO et IFI
Depuis l’instauration de l’ISF ou Impôt de Solidarité sur la Fortune, la plupart des valeurs mobilières du CTO ne sont plus soumis à l’IFI (Impôt sur la Fortune Immobilière).
Seuls les actifs immobiliers, comme le placement en SCPI ou en OPCI, sont imposés au titre de l’IFI.
Fiscalité en cas de Transfert de CTO
En cas de donation d’un CTO à un descendant ou un tiers à sa succession, la plus-value latente sur les titres est supprimée. Autrement dit, le cédant n’aura pas à payer d’impôt sur la plus-value au moment de la donation. Il est tout de même bon de noter que des droits de donation peuvent s’appliquer.
En revanche, si le bénéficiaire décide de revendre les titres, il paiera l’impôt sur la plus-value, dont le montant est calculé sur la base de la plus-value réalisée entre la date d’acquisition des titres (la date de la donation) et celle de la revente.
IMPORTANT : une donation simple ou une donation-partage de CTO à un enfant fait bénéficier d’un abattement de 100 000 € tous les 15 ans en franchise de droit.
Succession : Fiscalité du CTO au Décès
Si le PEA est tout de suite clôturé au décès, ce n’est pas le cas pour le compte-titres. En effet, le CTO est bloqué jusqu’au règlement de la succession. Les titres peuvent ensuite être vendus, conservés par les héritiers en indivision ou transférés à une ou plusieurs personnes. Sur le plan fiscal, les plus-values latentes ne sont plus considérées au décès du propriétaire du compte. En revanche, l’impôt sur les prélèvements sociaux devra être payé.
CTO et Droit des Biens
Qu’advient-il des CTO lors des successions, indivisions, donations ou encore en cas d’usufruit ? Éléments de réponse dans les prochaines lignes.
CTO, Droit de Succession et Indivision
Qu’en est-il d’un CTO après le décès de son propriétaire ? Comment récupérer le CTO suite à un décès comme héritage ? Il faut considérer deux cas si le défunt était marié ou pas. Selon le régime matrimonial, deux situations peuvent se présenter.
- En cas de régime de séparation des biens ou de communauté réduite aux acquêts, les titres du CTO sont intégrés à la succession. Cela signifie que le conjoint survivant attendra les résultats de la succession avec les autres héritiers du défunt. En cas de communauté universelle, le conjoint survivant reçoit la moitié des biens du défunt, l’autre moitié étant partagée entre les autres héritiers.
- En cas de régime de communauté universelle avec une clause d’attribution intégrale, le conjoint survivant reçoit la totalité des biens communs. D’où l’intérêt d’un compte-titres joint pour protéger son conjoint en matière de succession.
CTO et Donation
Saviez-vous que la donation de compte-titres est une occasion d’échapper à la fiscalité sur la plus-value ? En effet, la donation permet le partage du CTO avec ses enfants facilement. Il n’est pas nécessaire de passer devant un notaire. Votre banquier se charge de transférer vos titres de votre portefeuille aux leurs.
CTO et Usufruit
Le compte-titre a été démembré en usufruit et en nue-propriété. L’avantage de l’usufruit, c’est le transfert du CTO tout en gardant les revenus générés. Par exemple : les parents transmettent la nue-propriété à leurs enfants. En attendant la succession, ils gardent l’usufruit du CTO et donc encaissent toujours les recettes (dividendes, plus-values…). La fiscalité sur les gains s’applique toujours en matière d’indivision ou en cas de démembrement (usufruit ou de quasi-usufruit de compte-titres).
CTO et Divorce
Le compte-titres peut créer quelques difficultés aux époux en instance de divorce. Malgré les différents régimes matrimoniaux, deux cas sont à distinguer :
- CTO individuel : avec un seul époux propriétaire, il continue de gérer seul son portefeuille avant le jugement du divorce.
- CTO joint : les deux époux continuent de prendre les décisions sans se consulter. La situation risque de se dégrader si les intérêts des époux divergent.
Dans chacun de ces deux cas, il sera judicieux de constituer le CTO en une indivision, surtout s’il fait partie des biens communs et non des biens propres. Chacun des époux détient la moitié du CTO et demande l’accord de l’autre avant toute prise de décision sur les titres et les espèces. À la rupture du mariage, le jugement va désolidariser le compte et l’attribuer à l’un ou l’autre des époux.
Le Transfert du CTO
Le transfert du CTO est à différencier de la transformation du compte-titres en PEA.
La Transformation d’un CTO
Le transfert des actions du CTO vers un PEA n’est pas possible. Il faut effectuer un retrait sur le CTO avant de faire un virement sur le PEA pour transférer les actions et autres. Cependant, l’inverse, c’est-à-dire le transfert de titres depuis un PEA vers un CTO, est faisable. Il prend alors la forme d’un retrait partiel.
Par ailleurs, on ne peut pas transformer un CTO en PEA. La transformation PEA – CTO n’est pas possible dans la mesure où le PEA ne peut être alimenté que par dépôt d’espèces.
Le Transfert de CTO d’une Banque à une Autre
Quant au changement de banque pour le compte-titres, il existe deux conditions :
- Obtenir l’accord de l’autre banque / broker pour le transfert du CTO en lui envoyant une lettre ;
- Payer les frais y afférents. Le calcul des frais de transfert se fait sur la base de la valeur des titres du CTO.
Le transfert de CTO peut engendrer des coûts (une somme fixe ou proportionnelle) et le délai peut varier. La nouvelle banque ou le nouveau broker peut vous rembourser les frais de transfert ou accepter le transfert gratuitement.
Les Frais de Transfert du CTO et du PEA
La plupart des banques et broker facturent une commission pour transférer un compte-titres. Ce calcul complexe se fait sur la base de la valeur du portefeuille et du nombre de lignes que celle-ci comporte. Ainsi, des frais de transfert de compte s’appliquent chez Binck, DEGIRO, BNP Paribas, Bourse Direct, Fortuneo, La Banque Postale, Caisse d’Épargne, LCL, Société Générale, ING Direct, Boursorama, Crédit Agricole ou BforBank.
Certains établissements acceptent le remboursement jusqu’à un plafond des frais de transfert du CTO.
[wptb id="8602" not found ]Le Nantissement du CTO
Nantir le compte-titres veut dire le mettre en gage, comme dans le cas d’une garantie bancaire. Le CTO devient une garantie du créancier sur le propriétaire du titre sur une durée prédéfinie. Pour avoir un effet juridique, par définition, le CTO doit faire l’objet d’une déclaration signée et datée par son titulaire, car la seule décision de justice ne suffit pas. L’attestation de nantissement de comptes de titres financiers est donc nécessaire.
Il existe des modèles de déclaration de nantissement de compte de titres financiers. Le CTO nanti n’est pas insaisissable, cela a pour conséquence,en casde défaillance du débiteur, la saisie et la vente des titres vers le créancier. (Art L. 231-1 du CPC d’exécution.)
Comment Clôturer un CTO ?
Il est possible de fermer un CTO à tout moment contrairement au PEA. Comment clôturer un compte-titres ordinaire à la Banque Postale, chez Caisse d’Épargne, Boursorama, ING Direct, Binck, Fortuneo ou encore Société Générale ? La procédure reste plus ou moins la même. Voici les étapes à suivre pour clôturer un CTO.
Le Courrier de Résiliation
Pour fermer le CTO, adressez un courrier de résiliation auprès de votre établissement bancaire. Envoyez un courrier recommandé pour apporter la preuve de votre demande. Pour les brokers en ligne, faites également parvenir le courrier de clôture daté et signé. Certains courtiers vous demanderont une pièce d’identité en plus pour fermer un CTO. Pour les compte-joints, les signatures des deux propriétaires doivent être apposées sur la lettre.
Il est possible de trouver un courrier type de clôture ou un modèle de lettre de clôture / fermeture du CTO, il comprend généralement :
- Numéro du compte ;
- Informations sur les propriétaires ;
- Informations sur le compte. (code IBAN, RIB).
Par exemple, pour clôturer votre CTO chez Fortuneo, il vous suffit de personnaliser l’un des modèles de lettres de clôture disponibles sur son site.
Pourquoi et Comment Clôturer le CTO ?
Vous pouvez clôturer un CTO à tout moment : quand vous souhaitez arrêter le trading ou simplement quand vous désirez changer de banque et que le transfert est impossible.
La banque liquidera toutes les valeurs dans le compte-titres. Comme tout mouvement dans votre portefeuille, la banque vous facturera une commission pour chaque vente. Certains traders préfèrent vider / liquider tout simplement le CTO. Néanmoins, certaines banques facturent toujours des frais même avec un CTO vide ou inactif. Pour la clôture d’un compte-titres ordinaire chez Caisse d’Épargne, Crédit Agricole, Boursorama, Banque populaire, BNP Paribas, Axa Banque, Banque postale, contactez votre banquier pour connaître les détails.
Pour la clôture d’un compte-titres en ligne, les étapes et le délai varient en fonction du broker. Le plus souvent, vous devez vous-même transférer toutes les liquidités et céder tous les titres. C’est le cas pour la clôture d’un CTO chez Bourse Direct. Aucun ordre en cours ne doit subsister. Une fois le portefeuille vidé, procédez à la demande de fermer votre compte-titres ordinaire en remplissant le courrier-type de fermeture ou la lettre de résiliation.
Le Glossaire du Débutant
- Fonds de placement : Il s’agit d’une organisation qui détient de manière collective des actifs financiers. Le gestionnaire est un professionnel qui gère des actifs pour plusieurs personnes. Il en existe plusieurs formes : OPCVM (dont SICAV et FCP) ou des FIA (Fonds d’investissement alternatifs).
- Valeur mobilière : Il s’agit d’un titre financier qui peut être coté en bourse. Il en existe deux types : les titres de propriété (actions) ou les titres de créances (obligations). Chaque titre confère des droits à leur propriétaire.
- Obligation : L’obligation est une partie de dette émise par une personne morale (entreprise, une collectivité territoriale ou un État). C’est un titre de créance qui offre un investissement sur le long terme moins risqué.
- Coupon : Il s’agit des revenus périodiques perçus par les détenteurs d’une obligation. Le versement des intérêts s’effectue en fonction de la nature de l’obligation. Il peut alors se faire tous les ans ou à l’échéance. Le taux d’intérêt peut aussi être fixe ou variable.
- Action : L’action est un titre de propriété représentant une partie du capital d’une entreprise. Comme l’obligation, elle confère des droits à leur détenteur.
- Dividende : C’est la part des bénéfices générés par l’entreprise et qui sont versés aux actionnaires selon le nombre d’actions que chacun d’entre eux détient. Elle est distribuée à la suite d’une assemblée générale. Le dividende constitue la rémunération des actionnaires et peut être en nature, en numéraire ou sous forme d’actions.
- Cotation : Elle permet de fixer la valeur d’une cote (valeur) d’un titre émis par une société sur le marché boursier.
- Warrants : Également nommé bon d’option, le warrant est un produit qui ressemble à une option. Elle donne le droit à son propriétaire d’acheter ou de vendre un actif sous-jacent avec un prix préalablement fixé et avec une date d’échéance.
- SICAV : Il s’agit d’un fonds d’investissement : Société d’investissement à capital variable. Le SICA permet aux particuliers d’avoir accès à des actifs inaccessibles et de diversifier des placements financiers.
- Trackers : Appelés ETF ou Exchange TradedFunds sont des titres sur de nombreux indices. Ils sont émis par des banquiers qui possèdent un fonds de placement composé des valeurs de l’indice à reproduire.
Astuces pour Bien Gérer son CTO
Il est possible d’apprendre à devenir Trader et bien gérer son compte. Que vous soyez un débutant ou un initié, vous pouvez commencer par ces conseils pour gérer votre CTO individuellement :
- Déterminez votre profil risque grâce à des évaluations avec votre courtier ou en ligne ;
- Maîtrisez les titres dans votre portefeuille : choisissez d’abord les titres financiers que vous connaissez le mieux ;
- Équilibrez la diversification des titres et le nombre de lignes : ne travaillez pas sur plus d’une quinzaine de lignes ;
- Fixez-vous des règles. Utiliser un CTO demande une certaine rigueur envers vous-même. Fixez-vous un objectif et essayez de l’atteindre sans dépasser les limites imposées.
Pour avoir des avis sur les CTO d’une banque comme Boursorama ou Crédit Agricole, consultez les forums. De nombreux avis sur les CTO chez eToro, Admiral Markets, Fortuneo, ING Direct, Binck, BforBank, Yomoni, Bourse Direct et la Banque postale sont disponibles sur Trustpilot ou sur nos pages.
Pour obtenir plus d’informations officielles et mises à jour sur le CTO, n’hésitez pas à faire des recherches sur Google du style “compte titre gouv”. Ainsi, vous pourrez obtenir des informations sur le CTO sur le site du gouvernement français, ou du régulateur français (AMF). Nous avons sélectionné les compte-titres de Crédit Agricole, Boursorama et Caisse d’Epargne pour vous donner des exemples sur la fiscalité, le tarif, l’ouverture et la fermeture du compte.
Avis et détails CTO – Crédit Agricole
Découvrez toutes les réponses à vos questions sur le CTO au Crédit Agricole.
Qu’est-ce qu’ un CTO au Credit Agricole ?
Comme BNP Paribas, Crédit Mutuel, La Banque Postale, Société Générale, LCL, Crédit Agricole est une banque qui permet l’ouverture de CTO avec des tarifs particuliers. Un compte-titres au Crédit Agricole est un portefeuille qui permet de loger tous types de titres.
À quoi Sert un CTO au Crédit Agricole ?
Chez Crédit Agricole, il est possible d’ouvrir un CTO simple ou un compte CTD. Ainsi, le tarif et les coûts varieront. Grâce au CTO Crédit Agricole, achetez et vendez des obligations, des parts sociales, SPCI ou FCP. En effet, il vous permet d’investir en bourse sur n’importe quel type d’actifs financiers sans contraintes.
Comment Ouvrir un CTO chez Crédit Agricole ?
Il suffit de vous rendre dans votre agence. Pour créer un CTO ou un PEA chez Crédit Agricole, adressez-vous à votre banquier et vous disposerez d’une convention (contrat) de CTO et de services d’investissement chez Crédit Agricole. Il est également possible de devenir sociétaire chez Crédit Agricole. En plus d’être client, un sociétaire participe à toutes les décisions en Assemblée Générale.
Quel est le Fonctionnement du CTO chez Crédit Agricole ?
Pour remplir votre CTO sans plafond, faire un virement ou récupérer votre argent, procédez comme avec un compte normal. En effet, contrairement au PEA, le déblocage n’est pas nécessaire.
Quels sont Les Frais Appliqués au CTO chez Crédit Agricole ?
Il existe des frais de garde calculé avec un taux proportionnel au contenu du CTO Crédit Agricole.
Des frais de gestion s’appliquent si votre compte au Crédit Agricole est géré par un professionnel.
Les frais de transaction sont également prélevés.
Comment Clôturer/Fermer un CTO chez Crédit Agricole ?
Pour résilier un CTO chez Crédit Agricole, commencez par le vider. Envoyez ensuite la lettre de clôture / fermeture de CTO à votre agence Crédit Agricole pour procéder à la résiliation. Pour retirer ses parts de Crédit Agricole, il existe des possibilités de remboursement.
Avis et détails CTO – Boursorama
Découvrez les intérêts de créer un compte-titre ou un CEF pilotée chez Boursorama.
Comment Ouvrir un CTO chez Boursorama ?
L’accès à un CTO chez Boursorama est possible de plusieurs manières : migration ou transfert d’un portefeuille dans une autre banque et création.En effet, il est possible de transférer son CTO vers Boursorama. Pour ouvrir un portefeuille chez Boursorama, vous avez le choix entre un CTO, un PEA ou un compte d’Epargne Financière Pilotée.
Chez Boursorama comme chez Fortuneo, bénéficiez de nombreuses offres et codes promo notamment en faisant du parrainage. Parmi les plus populaires, on retrouve les codes promos ou prime Boursorama liés à l’ouverture de compte titres comme l’offre à 80 euros.
Comment Alimenter un CTO chez Boursorama ?
Boursorama permet d’ouvrir un CTO virtuel ou fictif pour s’exercer. Vous pouvez alimenter votre CTO Boursorama par virement ou dépôt sans minimum.
Quels sont les Frais d’un CTO chez Boursorama ?
Les tarifs et les conditions de Boursorama sont avantageux, car les coûts du CTO sont moindres. Par exemple, pour clôturer le compte-titres, il n’existe pas de tarification en sus.
N’hésitez pas à intégrer le forum de Boursorama pour échanger et partager vos avis sur le CTO et connaître ceux des autres utilisateurs.
Avis et Détails CTO – Caisse d’Épargne
En plus des tarifs déjà énumérés, découvrez les spécificités du CTO Caisse d’Épargne.
Comment Ouvrir un CTO chez Caisse d’Épargne?
Si vous souhaitez ouvrir un CTO ou un PEA chez Caisse d’Epargne pour acquérir des valeurs mobilières, les procédures sont pratiquement similaires aux autres banques.
Qu’est-ce qu’un CTO à la Caisse d’Épargne ?
Pour déposer ou retirer des liquidités sur le CTO à la Caisse d’Épargne, il suffit de procéder comme avec votre compte bancaire habituel. Pour passer des ordres d’achat (parts sociales, actions…) ou de vente, un service en ligne de la Caisse d’Épargne est disponible. Pour la fermeture d’un compte chez Caisse d’Epargne, envoyez votre demande de résiliation.
Comment Clôturer un CTO à la Caisse d’Épargne ?
Faites parvenir votre lettre de résiliation de CTO selon le modèle établi. La banque commencera à liquider le CTO et terminer tous les ordres.
💡 Vous avez besoin d’un conseil pour choisir le courtier où ouvrir un compte-titres et commencez à trader ? Écrivez-nous en commentaire et nous vous aiderons à déterminer quel est le Meilleur Broker pour vous ! 💡
Références
- Faire une déclaration d’impôts – impots.gouv.fr
- La saisie des droits incorporels – Légifrance
- La création d’un compte d’instruments financiers – Admiral Markets
Aller plus loin
FAQ ❓
🏦Compte-titres def - C’est quoi compte-titres ordinaire ? À quoi ça sert
De manière simple, un CTO est un portefeuille pour investir en bourse. Il est indispensable pour l’achat et la vente de valeurs mobilières sur les marchés français, européens et internationaux.
🤔Un Mineur Peut-il Ouvrir un Compte-titres ?
Oui, l’ouverture d’un CTO pour un mineur est acceptée par les courtiers en ligne (e-Toro, Admiral Markets, Binck, Degiro, BForbank, etc.) et les banques (Boursorama, Crédit Agricole, etc.), mais à condition d’avoir l’accord de ses parents ou de son représentant légal. Ces derniers peuvent également le faire pour lui.
⚖️Peut-on Effectuer un Arbitrage de Compte-titres et PEA ?
Non, il n’existe pas d’arbitrage entre CTO et PEA.
❔Que devient un CTO au Décès ?
Le CTO est incorporé à la succession, si l’époux ou l’épouse ne bénéficie pas d’une clause spécifique dans le contrat de mariage.
⌚Combien de Temps pour Ouvrir un Compte-titres Ordinaire ?
Le délai d’ouverture d’un CTO varie selon l’établissement choisi (Fortuneo, Bourse Direct, Admiral Markets, Boursorama, etc.). Il peut prendre quelques heures à quelques jours.
🟡Comment Clôturer un Compte-titres ?
Liquidez le CTO de tous les titres (par transfert ou par cession onéreuse). Terminez tous les ordres jusqu’au bout (achat/vente). Adressez à votre banquier ou votre courtier un courrier de résiliation.
💶Combien Coûte un Compte-titres ?
Selon la banque ou le courtier, un CTO engendre des frais différents, reportez-vous au comparatif de frais.
🥇🏅Peut-on Détenir 2 ou Plusieurs Compte-titres ?
Oui, on peut avoir 2 ou plusieurs CTO.
💰Comment Approvisionner / Alimenter un Compte-titres ?
Pour alimenter le CTO, procédez comme avec votre compte bancaire habituel.
🖊️Comment Déclarer son Compte-titres ?
Pour une imposition, le CTO doit être déclaré en cas de : • Succession ; • Cession ; • Plus-value ou moins-value sur les actions et autres titres. Choisissez sur le site du gouvernement (gouv), le formulaire de déclaration d’impôts sur les compte-titres qui y correspond.
💻Comment Fonctionne un Compte-titres Ordinaire - Comment ça marche ?
Les caractéristiques du CTO permettent de déposer et de retirer de l’argent, de vendre ou d’acheter des titres diversifiés. Grâce au compte espèces, vous pouvez effectuer vos ordres d’achat et empocher vos gains.
⚖️Comment Saisir un Compte-titres ?
Un CTO est saisissable après la mise en demeure du créancier bénéficiaire du nantissement. Les titres seront vendus pour rembourser le créancier.
💳Combien de Compte-titres par Personne ?
Une personne bénéficie d’un cumul de CTO, contrairement à la situation du PEA.
🏦Chez Qui Ouvrir un Compte-titres ?
Vous pouvez ouvrir un CTO : • Chez votre banquier habituel ; • Chez un courtier spécialisé en ligne.
🧾Quelle est la Différence entre un Compte-titres, PEA, Assurance vie - Comment Choisir ?
Voici le comparatif des définitions : PEA, compte-titres et assurance vie. Un CTO est un portefeuille pour investir sur les marchés boursiers à l’international. Il assure un rendement intéressant même à court terme, mais le capital n’est pas garanti. L’assurance vie permet d’investir à long terme ou à court terme sur des produits notamment assurantiels. Le capital est garanti et le régime fiscal est plus avantageux que celui du CTO. Si vous préférez les assurances aux compte-titres, adressez-vous à Allianz, Linxea, MACIF ou encore Groupama. Le PEA ne permet d’investir que sur certains marchés, mais avec une meilleure fiscalité que le CTO. Avec le PEA ou l’assurance vie, il est également possible de devenir rentier, contrairement au compte-titres avec une sortie en capital.
❓Peut-on Avoir un Compte-titres et un PEA ?
Oui, il est possible de cumuler un CTO et un PEA.
⏳Combien de Temps faut-il pour un Transfert de Compte-titres ?
Cela dépend totalement de votre banque. Le transfert prend plusieurs jours à plusieurs mois.
🌍Quelle est la Traduction de Compte-titres en Anglais ?
« Compte-titres » signifie « Securities account » en anglais.
💻Peut-on Transférer un Compte-titres vers une Assurance Vie ?
Non, le transfert d’un CTO vers une assurance vie est impossible. En effet, l’assurance vie ne peut pas contenir des titres aussi diversifiés que le CTO.
🏆Pour les SCPI, Compte-titres vs Assurance vie – Qui est Le Meilleur ?
Chacun présente des avantages. Le frais et la fiscalité du SCPI dans le cadre d’une assurance vie présente un meilleur avantage par rapport au CTO. Néanmoins, si vous souhaitez faire des rendements rapides et variés, optez pour le CTO pour le placement d’une SCPI.
🧾Peut-on Obtenir un RIB pour un Compte-titres ?
Oui, il est possible d’obtenir un RIB (Relevé de compte-titres ordinaire), grâce au compte espèces associé que ce soit chez la Banque Postale, Crédit Agricole ou Crédit Mutuel.
🛒Comment Acheter des Actions avec un Compte-titres ?
Il suffit de passer un ordre auprès de votre banquier ou sur votre interface en ligne.
Vous disposez d’un compte-titres pour investir en Bourse ? N’hésitez pas à partager ses avantages en commentaire !